Prochain Conseil Municipal

Lundi 9 décembre 2024

Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil municipal, 1 Place de la Résistance, à 19h30.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 14 octobre 2024
3. Arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation
4. Rapport 2023 du SIVOM SAGe sur le Prix et la Qualité du service public
d’assainissement collectif
5. Approbation de l’attribution de compensation investissement 2024
6. Approbation de l’attribution de compensation fonctionnement 2024
7. Décision budgétaire modificative n°3 – Budget principal
8. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2025
dans la limite de 25% du budget précédent
9. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget annexe
Résidence d’Autan 2025 dans la limite de 25% du budget précédent
10. Demande de subvention City Stade
11. Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire
12. Informations diverses